Droit: L'accouchement sous X

Voici un article que j'ai trouvez interessant, et j'aimerai avoir l'avis de mes camarades juriste sur ce point:

Article du Monde

Dites moi ce que vous en pensez.
(D'un point de vu juridique, idéologique, moral, etc...)

Je pense que ces sujets sont plus éthiques que juridique. Du moins le juridique vient après l'éthique.
En effet, il me semble que de nos jours on commence enfin à penser à l'enfant. C'est très dur pour un enfant de vivre avec un parent en moins, alors si en plus son père n'est pas reconnu... Dur dur, enfin c'est mon avis perso.
Cela revient un peu à l'enfant adoptif. Pour ma part, l'adolescence, période de crise psychique, pourrait-on dire, j'ai remis en cause mes parents adoptifs et me demendaient où sont mes "vrais" parents??
Ces deux schémas sont à rapprocher du fait que le problème, est le "manque du parent".
L'enfant ressent un manque affectif que ne peut pas ou a du mal à donner un seul parent. De plus, il faut considérer que pour qu'un enfant puisse se construire, il a souvent besoin d'avoir les 2 parents.
Cela amène aussi un autre débat qui est celui l'homoparentalité, dans le sens ou l'enfant vit avec des parents de même sexe. Mais, de nos jours, l'enfant ne vit pas seul et rencontre des personnes adultes de sexe différents à celui de ses parents.
Je sais pas si tout le monde m'a suivi, mais bon, je crois que ce simple débat en entraine plusieurs.

Benjamin a écrit:

Je sais pas si tout le monde m'a suivi, mais bon, je crois que ce simple débat en entraine plusieurs.

S'il te plait tu respectes les limites du topic ( joke )

scagli a écrit:

Benjamin a écrit:

Je sais pas si tout le monde m'a suivi, mais bon, je crois que ce simple débat en entraine plusieurs.

S'il te plait tu respectes les limites du topic ( joke )

Ok donc ta rien compris a ce que j'ai dit, c'est pas grave, on est intelligent ou on l'est pas...

Benjamin a écrit:

scagli a écrit:

Benjamin a écrit:

Je sais pas si tout le monde m'a suivi, mais bon, je crois que ce simple débat en entraine plusieurs.

S'il te plait tu respectes les limites du topic ( joke )

Ok donc ta rien compris a ce que j'ai dit, c'est pas grave, on est intelligent ou on l'est pas...

Oulà tu me cherches toi

Si j'ai bien compris tellement que ca implique d'autres débats qui vu la politique d'organisation du forum nécéssitent d'autres topics...

Sinon pour l'accouchement sous X en l'espèce, et bien déjà il y a quand meme le droit du père de savoir où est son fils et ce que la mère a décidé d'en faire ( bien sur dans le cas où ce n'est pas à la suite d'un viol par exemple ) Après tout on connait bien le père pour la pension alimentaire et la reconnaissance en paternité, il doit bien avoir le droit de pouvoir reconnaitre son enfant car l'enfant n'appartient pas à la seule femme meme si elle fait le gros du travail c'est clair mais là encore elle a acceptée de le subir sinon elle aurait avortée ( tiens et si elle avait avortée quel recours pour le père???? ) . Donc en fait cette décision est logique avec le respect des droits du père qui est souvent confronté à ses obligations dans cette matière.

Je trouve la solution logique. Quelque soit la décision de la mère, le père a le droit de connaitre son enfant. Scagli, lorsque tu dis que la femme "fait le gros du travail" et accepte de le subir, je trouve que tu as une drôle de manière de voir la chose. Jusqu'à preuve du contraire, un bébé se fait à 2. Le femme n'est pas juste là pour porter et mettre au monde vos progénitures messieurs. J'aimerai bien vous voir à notre place

Non justement je dis que meme si la mère fait le plus gros du travail et il faut bien vous reconnaitre ce mérite quand meme! ca n'entache pas les droits du père à qui pour l'instant on pense surtout a respecter ses devoirs.

Tu as raison mais on pense aux devoirs avant les droits car lorsque survient un problème, c'est souvent la mère qui se retrouve seule avec son enfant, et le père a disparu dans la nature.

Christelle a écrit:

Tu as raison mais on pense aux devoirs avant les droits car lorsque survient un problème, c'est souvent la mère qui se retrouve seule avec son enfant, et le père a disparu dans la nature.

C'est pour ça que l'espèce est très importante pour le coup c'est la mère qui s'en va sans rien dire, je pense que pour l'accouchement sous x il faudrait l'accord du père sauf bien sur dans des cas précis comme si l'enfant est issu d'un viol, ou bien qu'il y est une rupture consommée et où on voit bien que le mec s'en fout etc etc c'est à réfléchir, ca meriterais un groupe de réflexion tiens ( n'est-ce pas alex? ) pour les groupes de réflexion voir la boite à idée ( work in progress )

Ok ici c'est la mère qui s'en va sans rien dire. Mais concrètement, combien y a-t-il de cas où c'est le père qui agit de la sorte? Il faut bien admettre que dans 90% des cas, c'est le père qui part. S'agissant de l'accouchement sous X avec l'accord du père, dans la plupart des cas, le père ne fréquente même plus la mère alors comment veux tu qu'il donne son avis. C'est clair que pour des circonstances particulières telles que viol, inceste etc, seule la mère peut décider. Mais à mon avis le mieux dans ces cas là c'est l'avortement (sauf bien sur si on ne peut plus avorter).

Justement dans les circonstances particulières un désintéret de la fille pourrait consitituer une exception à l'accord préalable. De toute façon il faut trouver des solutions pour mieux concilier les droits des deux parents c'est clair.

Je suis tt à fait d'accord avec toi mais bon je pense que les opinions sur ce sujet sont très divergentes (les filles étant plus catégoriques car comme tu l'as dis elles font "le plus gros du travail" ). Le débat est limité puisque nous ne sommes que 2. Je remarque d'ailleurs que c'est mort!!!

Christelle a écrit:

Je suis tt à fait d'accord avec toi mais bon je pense que les opinions sur ce sujet sont très divergentes (les filles étant plus catégoriques car comme tu l'as dis elles font "le plus gros du travail" ). Le débat est limité puisque nous ne sommes que 2. Je remarque d'ailleurs que c'est mort!!!

Et bien comme je dis si les groupes de travail donc vous aurez bientot vous prononcer sont adoptés et bien ce genre de débat existera maintenant oui là sur le forum on est pas beaucoup mais alex est en vac, et de toute façon pour le moment c'est pas la fureur sur le forum mais j'espère que ca va changer

Ben, personnellement, je pense que la décision de la cocas (non, non, je ne fait pas de pub pour une marque de cola, je suis juste habitué à cette abréviation) est non seulement logique, mais aussi humaine: j'aime beaucoup la chanson "Elle a fait un bébé toute seule", mais il faut aussi se dire que le père a lui aussi des droits. Christelle, ma chère, je ne nie en aucun cas que c'est la mère qui fait "la plus grosse part de travail" comme dirait cette grosse brute matcho de Scagli (mais non je te charie ), mais je pense que l'homme fait aussi une part de travail, outre sa "p'tite contribution" comme disait Antony Cavannagh, le père a un rôle de soutien de la mère pendant la grossesse, un rôle d'éducation de l'enfant qui n'est pas à négliger...Alors bien sur ce que je dis ne vaut que dans le cas d'un couple "normal", le genre romantique, love & cocooning à donf , mais en ce qui concerne ce cas particulier, c'est la mère qui a refusé au père les deux rôles auquel il a droit et devoir.
Enfin, en ce qui concerne l'accouchement sous X, je pense personnellement que la justice devrait donner le Droit à l'enfant de connaitre le nom de ses parents naturels à sa majorité: la encore (lire mes premiers messages), il s'agit d'une question de responsabilité (mais qu'il est chiant, Staff, avec ce mot!!! ). Ben oui, je sais, mais c'est un point de vue philosophique et politique, je pense en effet qu'on veut aujourd'hui aller trop vite: on veut sans cesse devenir plus sage, plus respectable sans en accepter les conséquences: hé bien pour moi, devenir un homme une femme, c'est difficile, effrayant, éprouvant et dangereux, mais comme le disait je ne sais plus quel acteur dans je ne sais plus quel film, "on ne devient courageux qu'après avoir effectué un acte héroïque, pas avant".

Bon maintenant, je sais, je divague, mais il est 3h20 du mat...je vais me coucher.

Ce débat étant très intéressant, lors de notre "mini-réunion", nous avions pensé à faire et réel débat de fond si jamais nos groupes de réflexions se créent.
J'aimerais savoir grâce à ce sondage, si vous seriez d'accord ou non.
Le débat serait à portée, bien évidemment, JURIDIQUE, mais aussi éthique et médical.
En effet, nous penserions à faire intervenir 2 juristes d'avis différents, un médecin, et un philosope.
Je pense que cela pourraît être très intéressant...
Voila, donnez moi votre avis (argumenté bien sûr!!!!)

Oui en fait ca serait une émanation de ce qui pourrait etre régulier à la fac, et c'est pour ça que nous vous invitons à aller encore voter pour les groupes de réflexions que vous trouverez dans ma signature ainsi que celle de Benjamin et Alex ou tout simplement dans l'espace réflexion.

Il faut auss dire que le Droit ce n'est pas seulement des théories, c'est une pratique et une confrontation avec la réalité peut s'avérer enrichissante pour tous les étudiants en droit, bien sur ceux qui visent à se spécialiser dans le droit de la famille seront ravis, mais aussi ceux qui se destinent à la magistrature, tout praticien en général et je dirais meme les futurs parents que nous sommes tous potentiellement

vous voulez mon avis sur l'accouchement ss X en général?
je sais qu'il va à l'encontre du mouvement général de la majorité des gens mais je vous le donne quand même.
je ne comprend pas qu'une société puisse ne pas respecter le choix d'une personne.
si une mère a choisi d'accoucher ss X, c'est sa deicision propre et elle est un être doté d'intelligence capable de faire ses choix raisonnés.
je vois pas pkoi l'enfant aurait après à remettre en cause ce choix.
je crois qu'aujourd'hui les gens ont totalement perdu le veritable sens du mot parent. Y a une sur exposition du lien biologique (tts les stars comblées enceintes, gens qui s'entêtent à des fiv.....).
Pour moi le parent, la mère, le père, c'est celui qui t'aime et s'occupe de toi. celui qui s'enguele avec toi parce que t'as eu une salle note en maths ou que ta jupe est trop courte ( pap je t'aime quand même ). Celui qui passe la nuit dans la chambre pour vir si t tj en vie....
celui qui t'as fait un géniteur.
les gens oublient ça et ne jurent que par le sang. ils disent "je veux savoir qui sont mes vrais parents".
ben ce sont ceux qui se sont tj occupé de toi.

Le choix d'un accouchement ss X est un choix d'amour.
C'est être capable d'admettre qu'on est pas capable à ce moment là de s'occuper d'un enfant. Mais qu'on desire lui donner la vie et lui en offrir une belle.
c'est un sacrifice tellement enorme par lui même que c'est pour moi un scandale de le condamner et d'en remettre en question le principe.

après c moi, j'ai mon histoire personnelle, chacun a ses experiences de la vie et en tire des enseignements differents.
moi je retire de la mienne que le lien de sang n'a pas de sens.

C'est très bien Mallory mais on parlait pas de l'acouchement en général ici mais par rapport à l'article en première page concernant le père qui avait reconnu son enfant avant la naissance et qui n'avait pas été averti de l'acouchement de sa femme qui l'avait quitté après.

je sais mais bon ça m'est venu tt seul.
je m'excuse publiquement.

pour ce qui est de l'article en question,c pas une situation juridique evidente si y a une reconaissance de paternité d'un côté et une volonté d'accouchement ss X de l'autre.
ça parait incompatible.
en même temps là la decision semble logique puisque le père avait conaissance de la grossesse et a reconnu l'enfant in utero.
par contre je pense que si le pere ne sait pas ou ne recnnait pas et se reveille un beau matin pour excercer son "droit" je dit niet.
je suis pas super calée là dessus.
on a pas trop étudié ça en droit de la famille d'ailleurs.
c dommage.
en tt cas vous m'avez donné envie de me pencher sur la question.

Non mais t'inquiètes Mallory ca permet de reparler du sujet de départ à l'occasion mais tes observations vont dans le sens d'une ouverture du sujet qui peut se faire il n'y a pas de soucis

mallory a écrit:

si une mère a choisi d'accoucher ss X, c'est sa deicision propre et elle est un être doté d'intelligence capable de faire ses choix raisonnés.
je vois pas pkoi l'enfant aurait après à remettre en cause ce choix.

bah moi je vois pas pk toi tu penses que l'enfant aura pas le droit de le remettre en cause. Je parlerai de génitrice si tu veux bien, parce qu'elle n'est rien d'autre que ça, en effet il y a lien du coeur et lien du sang.

Le problème pour moi c'est que tu places le droit de la génitrice à ne pas dévoiler son identité à l'enfant qu'elle a mis au monde (????) au-dessus de celui qu'a l'enfant de connaitre ses origines. Parce que même un enfant qui aura fini par trouver un foyer, même s'il aime très fort ses parents, qui l'ont élevé, enfin ça dépend quand il a rejoint sa famille, disons qui l'ont aimé, il se demandera toujours, (et je dis bien toujours), pourquoi celle qui l'a mise au monde l'a abandonné, parce que même si beaucoup d'abandonnés (il y a une différence entre orphelins et abandonnés) et de nés sous X n'éprouvent qu'un sentiment qui ressemble à de la haine envers leurs génitrices, y'a toujours un miniscule espoir qu'il y ait une explication qui justifierait....

mallory a écrit:

après c moi, j'ai mon histoire personnelle, chacun a ses experiences de la vie et en tire des enseignements differents.
moi je retire de la mienne que le lien de sang n'a pas de sens.

bah justement je comprends d'autant moins parce que moi je suis pas du tout de ton avis. Je suis très reconnaissante de ce que la vie m'a apporté, j'ai eu plus de chances que bien d'autres, mais non je regrette, je n'accepte pas qu'on dise à des enfants qu'ils n'ont pas le droit de savoir s'ils ressemblent à leurs mère, qu'ils n'ont pas le droit de demander des explications pour toutes ces années passés de foyers en foyers. Après tout si elle décide d'accoucher, elle doit assumer la responsabilité de se confronter à l'enfant qu'elle a mise au monde, un enfant qui sera un jour adulte (je dis ça, parce que ça veut dire aussi qu'une fois adulte, si rien ne se voit, il faut gérer les silences au fond de soi)

EDIT: quant à l'article du monde, j'ai l'impression que c'est une mauvaise blague, tu sais comme un arrière goût amer dans la bouche: outre que la génitrice décide pour l'enfant qu'elle a mise au monde qu'il n'aura pas le droit de la connaitre, sa décision de rester secrète empêcherait le père de voir son enfant??? ALors au risque de m'attirer les foudres des féministes de ce forum, dans ces cas là, je trouve que la génitrice a un peu trop de droits...Et je me félicite de la décision de la Cour de Cassation. Bien sur qu'il y a un risque pour la génitrice que le géniteur qui veut assumer son rôle de père dévoile son identité, mais comme dirait Staff: RES-PON-SA-BI-LI-TE!!!!

mallory a écrit:

Le choix d'un accouchement ss X est un choix d'amour.
C'est être capable d'admettre qu'on est pas capable à ce moment là de s'occuper d'un enfant. Mais qu'on desire lui donner la vie et lui en offrir une belle.

Mallory, tout à l'heure j'ai zappé ces quelques mots en lisant ton post, ça doit etre un signe... parce que là je me demandes si tu blagues. Sincèrement.
Non parce que "offrir une belle vie"??? t'es sérieuse là? tu sais comment ils sont les locaux de DDASS? On est pas aux Etats UNis, la génitrice s'arrange pas avec un gentil couple stérile, qui va chérir le nouveau-né comme s'il était la 7em merveille du monde. C'est pas du tout comme ça la réalité.

"le choix d'un accouchement sous X est un choix d'amour" ??? Je regrette, mais les locaux de la DDASS comme l'orphelinat sont des lieux froids, noirs et qui font peur dans les yeux d'un enfant. J'aimerais moi aussi que ce soit comme dans le monde merveilleux des bisounours, mais pas du tout. C'est tout ce que tu veux sauf un acte d'amour. L'acte d'amour vient de ces foyers qui accueillent les abandonnés, orphelins, et nés sous X, alors qu'ils sont pas en bas-âges, qui acceptent les fratries, qui acceptent d'aimer des enfants à moitié détruits, réticents à se laisser aimer puisque la seule chose qu'ils ont connu est l'abandon.

Franchement Mallory, tes propos me font énormement de peine, et j'aimerai beaucoup qu'on en discute par MP si tu veux bien.

deborah a écrit:

L'acte d'amour vient de ces foyers qui accueillent les abandonnés, orphelins, et nés sous X, alors qu'ils sont pas en bas-âges, qui acceptent les fratries, qui acceptent d'aimer des enfants à moitié détruits, réticents à se laisser aimer puisque la seule chose qu'ils ont connu est l'abandon.

Tout ce que tu dis me touche beaucoup et je suis entièrement d'accord avec toi.
Etant moi même un enfant abandonné, je suis trèrs reconnaissant à l'organisme, à toutes le personnes qui m'ont soigné dès ma naissance et qui m'on permis d'avoir 2 parents qui ont voulu m'adopter.
J'en ai la larme à l'oeil quand j'ai lu ca.

ah je voulais pas te donner la larme à l'oeil, mais je comprends pas du tout son point de vue surtout, et ce sont ses propos à elle qui me donnent la larme à l'oeil à vrai dire.
Je voulais juste remettre un peu les choses à leur place, parce que si on veut parler d'amour en ce domaine, je vois pas qui d'autres remercier que les foyers qui accueillent, enfin les foyers aimants j'entends.

J'y pensais en cours de civil ce matin...
Je pense que les accouchements sous X servent aussi pour que les parents ne tuent pas leur bébé.
Ouai si il n'y avait pas l'accouchement sous X je pense qu'il y aurait plus de bébés dans les poubelles... c'est cynique mais c'est un peu ca.
Avant on laissait les bébés au pied des couvents maintenant c'est au pied de l'Etat.