L2 DROIT FISCAL professeur MC Eclassan

Session juin 2006:

1) le principe de légalité fiscale (source et portée)
2) le champ d'application de l'impôt sur les sociétés

Session septembre 2006:

1) les personnes soumises à l'IRPP
2) l'imposition des bénéfices des sociétés de personne

Session juin 2007:

1) la distinction entre impôts proportionnels et impôts progressifs
2) les impôts sociaux

Ah bah rien à voir avec les impôts locaux... c'était peut être en septembre

merci bcpppp!!!!!

sabrina tu est sure pour les annales car moi dans fassicule de TD j'ai les annales de Mme Esclassan et ce n'est pas ce la !

C'est les annales pour ceux qui l'ont pas en TD !

ah ok merci désolé alors et bon courage a tout le monde !

j'ai une question c'est les deux questions à traiter ou l'un des deux au choix ?
merci d'avance !

Les 2 à traiter, comme en FP.
J'avais fait l'erreur l'année dernière. *boulet*

ok merci beaucoup

Quelqu'un connaitrait-il ceux de la session de septembre 2007 ? merciiii

alors (j'y suis passé et y passe encore lol) tte facon c'est tjr une grosse question et une petite mais les deux sont sur 10 PT meme si yen a une ou on ecrit 2 page et l'autre 10 ligne ( eh oui j'en ai fait les frais!!!)

Sept 2007:
-Les caracteristiques générales des 4 grandes taxes locales
-La notion d'imposition forfaitaire annuel (IFA)

Pfiou on a eu le même qu'en juin 2007 Le piège ! m'enfin c'était pas le plus dur xd

1) Les notions d'impôts proportionnel et progressif (vous illustrerez par des exemples)

2) Les revenus de valeurs mobilières : régime d'imposition


(Merci Sandra et Sabrina pour tous les annales que vous avez mis en fait, je vous avais pas encore remercié ^^)