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 L1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT professeur Mr Thireau

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AuteurMessage
sabrina
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Loisirs, Passions : danse lecture
Date d'inscription : 11/01/2007

L1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT professeur Mr Thireau Empty
MessageSujet: L1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT professeur Mr Thireau   L1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT professeur Mr Thireau EmptyJeu 6 Mar - 15:30

Session septembre 2003:

Définitions (2 points chacun)
- la procédure extraordinaire
- les novelles de Justinien
-le fief
- l'enquête par turbe
- le mos gallicus

Sujet (10 points): l'évolution du drt canonique en France à partir du 16ème siècle

Session janvier 2005:

Déf:
- la stipulation
- les institutes
-le bréviaire d'Alaric
- les lois fondamentales du royaume
- les pays de drt écrit

sujet: l'avènement du régime impérial à Rome (janv 27 avt JC)


Session sept 2005:

Déf:
- le régime mixte
- la loi des 12 tables
- les rescrits impériaux
- les coutumiers
- la théorie statutaire ou indisponibilité de la Couronne de France

Sujet: le rôle du prêteur dans la formation du drt privé romain
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