Ouvertures du forum "Annales"

mme roussille c est le groupe 1??

Pour le droit fiscal:
En juin 2007: impôt progressif et impôt proportionnel
les impôts sociaux

Sept 2007: Caracterisques générales des 4 grands impot locaux
l'imposition forfaitaire annuel

Voila!!!

Je fais ma petite demande également. Pour les L1 droit européen, Burgogue Larsen, ça donnait quoi l'an dernier?

+1, personne pour nous donner des petits sujets de droit europ avec BL tombés l'an dernier ?

Est ce que quelqu'un se souvient de ce qui était tombé en droit administratif avec Gonod l'année dernière pour l'examen du second semestre? j'avais le sujet mais je l'ai perdu lol.

Bonjour,


Voici les sujets que j'ai gardés :

- Libertés publiques (cours de Rémy Schwartz)
2 questions :
juin :
- la liberté de culte en France
- l'indépendance de la justice en France

sept :
- quelles sont les idéologies remettant en cause les libertés politiques
- la liberté de réunion

- Droit européen (cours de Laurence Burgogue-Larsen et Jean-Claude Masclet)

juin :
- pq peut-on affirmer que le système d'intégration n'est viable qu'avec les organes de l'Etat?
- la responsabilité de l'Etat pour violation du droit communautaire
- principe de subsidiarité : présentation et fonction ds les système communautaire des compétences
- l'effet direct des directives

sept :
- à quoi servent les lobbies?
- décrivez les piliers de l'Unions européenne ainsi que leurs caractéristiques
- quel est l'intérêt majeur du recours préjudiciel en interprétation?
- présentez les caractéristiques des différentes sources du droit communautaire


DJP (cours de E. Gallant)
juin :
- l'autorité de chose jugée (10 pts)
- que vise l'article 6§1 de la CEDH?
- qu'est-ce qu'une juridiction ordinaire?
- qu'est-ce qu'une acte mixte?
- qu'est-ce qu'une demande additionnelle?
- qu'est-ce qu'une exception de procédure?

sept :
- la conciliation (10 pts)
-juridiction spécialisée?
- option de compétence
- action personnelle mobilière
- demande incidente
- taux de ressort

Voilà J'espère que cela vous aidera à réviser.
Pour ma part j'en profite pour glisser un SOS, je cherche la première partie du cours de Droit Européen de cette année (D. Berlin), j'ai tous les cours complets, je suis prête à faire un échange, merci de me répondre en msg privé, ça serait vraiment sympa.

Merci

Ah, le droit euro! merci beaucoup

c'est vachement dur O_o
Frédérique, droit europ c'est bien pour L1 ?

EDIT : merci, c'est bien ce que je pensais, c'est pour L3...

l'épreuve est sous quelle forme en droit euro?
on choisit deux questions c'est bien ça ?

oui il ne s'agit que de sujets de L3
il faut traiter toutes les questions

Mort de rire, je connais tellement pas le cours que je savais même pas si c'était dur :p

Ouais, j'ai eu un coup de stress la, quoique on a évoqué à peu près tout. Sinon, je repose ma question aux étudiants de L1, je ne me souviens plus exactement ce que BL a prévu pour nous, c'était bien deux questions non ?

oui oui deux questions, une qui demande réflexion, et l'autre d'apprendre son cours par coeur .. ^^

sole a écrit:

oui oui deux questions, une qui demande réflexion...

Des trucs du genre : "L'entrée de la Turquie dans l'UE ou la dénaturation de l'Union ?"

J'espère pas !

Moi je mets "oui."

Merci beaucoup Frédérique, je cherchais le sujet de LP

Frédérique a écrit:

Bonjour,

Pour ma part j'en profite pour glisser un SOS, je cherche la première partie du cours de Droit Européen de cette année (D. Berlin), j'ai tous les cours complets, je suis prête à faire un échange, merci de me répondre en msg privé, ça serait vraiment sympa.

Frederique, je n'arrive pas à t'envoyer un message privé. Mais j'ai le début du cours de droit euro L3 Privé, donc si tu le cherches tjrs, envoie moi un message à nenufar22@yahoo.fr.

Voila bon courage.

salut tout le monde, personne n'aurais les annale en comptabilité svp sa serait super sympa !

merci d'avance !

re tout le monde,
en ce qui me concerne j'aimerai bien savoir ce qu'a dit Mme Mayer cette année plutôt cas pratique ou commentaire d'arrêt. Merci d'avance

Heu je comprends pas une des questions en droit européen.

- pq peut-on affirmer que le système d'intégration n'est viable qu'avec les organes de l'Etat?

C'est quoi le "système d'intégration" ? L'intégration d'un Etat au sein de l'UE ? L'intégration des normes en droit interne ? Je comprends pas du tout la question si on pouvait m'expliquer.

D'ailleurs si quelqu'un peut m'envoyer le cours, car visiblement il me manque des petits trucs :p Merci de votre aide

Ben (ce me semble), tout simplement le fait d'intégrer des actes d'origine communautaire en droit interne.
-> donc le système d'intégration n'est viable qu'avec les organes de l'État, puisqu'il faut bien que quelqu'un (en l'occurrence lesdits organes) fasse le boulot de transposer tout ça en droit interne.

Bonjour, personne n'aurait une idée pour contentieux administratif (L3) de madame Deguergue ??????


Merci d'avance au héros qui voudra bien nous faire partager !

Pour les L1, je scanerai tous les sujets du G2 de 2007/2008 dans le week-end. (Excepté Histoire Eco)

En tant que modérateur de ce Sujet je ne peux que te remercier ! Si y'a des arrêts chope les sur Légifrance ça prend 2sec
^^