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 Droit Pénal Mme Lazerges

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4 participants
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mimo5000
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mimo5000


Masculin
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Loisirs, Passions : la Femme en tant que personne morale
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MessageSujet: Droit Pénal Mme Lazerges   Droit Pénal Mme Lazerges EmptyJeu 29 Jan - 2:45

Slt tt le monde, svp je cherche le cours d pénal de Mme Lazerges, j'ai celui de Myer mais pas mon cours, et on dirait que y a personne qui suit le cours de Lazerges, svp je désespère, mon cours c un gruyère
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choupi
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MessageSujet: Re: Droit Pénal Mme Lazerges   Droit Pénal Mme Lazerges EmptyJeu 5 Fév - 18:36

coucou

voila

j ai un gros doute depuis que je suis rentré du partiel.
et j aimerais savoir les questions sans les details de ce que vous avez traité ds le cas pratique!!histoire de comparé vite fait..
ca m aiderai bcp parceque j ai l impression d avoir oublié plein de truc!!

bref si des gens pouvaient m aider ça serait cool
merci
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Justine
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Loisirs, Passions : le droit evidemment :s
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MessageSujet: Re: Droit Pénal Mme Lazerges   Droit Pénal Mme Lazerges EmptyJeu 5 Fév - 19:15

Alors concernant le couple Tango (1) j'ai invoqué la contrainte et la démence pr madame, et j'ai dit pr monsieur que la tentative n'était fondée (pas d'intention)

Concernant la responsabilité de Zoulou : mineur donc responsabilité pénale reconnu mais que des mesures.
Concernant la responsabilité du maire : responsabilité car faute qualifiée et risque de dommage qu'il ne pouvait ignorer.
Concernant la responsabilité de la commune : mettre en avant la délégation du maire, et évoquer que la responsabilité pénale pvt être invoqué si l'infraction commise a été faite ds l'exercice d'activités susceptibles de faire l'objet de conventions de
délégation de service public.

Concernant l'ado : tentative est constituée car commencement d'execution (ouverture de la vitrine) et absence de désistement volontaire (cris de son frère)

Concernant l'application du droit francais sur des étrangers : principe de territorialité.

Voila ce que j'ai retenu.. !
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choupi
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MessageSujet: Re: Droit Pénal Mme Lazerges   Droit Pénal Mme Lazerges EmptyJeu 5 Fév - 19:49

c est gentil de ta part mais je crois que tu t es trompé de groupe.
moi il me faut celui de MME LAZERGUES lol!!!
mais bon ca peut servir pour ceux qui veulent le corrigé de mme mayer.
mais merci bcp quand meme
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océane
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MessageSujet: Re: Droit Pénal Mme Lazerges   Droit Pénal Mme Lazerges EmptyVen 6 Fév - 15:54

Justine j'ai fait exactement comme toi. Pour la première question j'ai parlé de la contrainte morale aussi mais j'ai dit qu'elle n'aurait pas de chance d'être retenue car elle n'est pas irrésistible...mais autrement j'ai fait exactement pareil Smile
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choupi
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MessageSujet: Re: Droit Pénal Mme Lazerges   Droit Pénal Mme Lazerges EmptyVen 6 Fév - 17:38

personne pour mme lasergues??
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MessageSujet: Re: Droit Pénal Mme Lazerges   Droit Pénal Mme Lazerges Empty

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